Conseil municipal

Jeudi 21 octobre 2026 à 17h30,

Salle Jean Molle.

VILLE DE PALAVAS LES FLOTS – SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 OCTOBRE 2026 à 17h30 – ORDRE DU JOUR

QUESTION N°1. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Election d’un président de séance lorsque Monsieur le Maire ne peut pas assister aux séances et d’un secrétaire de séance.

QUESTION N°2. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 septembre 2026

QUESTION N°3. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Décisions du maire prises en vertu de l’article l2122-22 du code general des collectivités territoriales

QUESTION N°4. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Rapports annuels 2025 des activités de la SERM

QUESTION N°5. INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – désignation d’un conseiller municipal suppléant en charge des questions défense

QUESTION N°6. DOMAINE ET PATRIMOINE – mise à disposition gratuite des salles communales et équipements mis à disposition des associations – Culture et Sport

QUESTION N°7.
DOMAINE ET PATRIMOINE – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux communaux pour la période 2026-2032 au profit de l’Agglomération du Pays de l’Or dans le cadre de l’exercice de la compétence « restauration collective » scolaire.

QUESTION N°8.
DOMAINE ET PATRIMOINE – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux communaux pour la période 2026-2032 au profit de l’Agglomération du Pays de l’Or dans le cadre de l’exercice de la compétence « restauration collective » de la Maison de retraite

QUESTION N°9. DOMAINE ET PATRIMOINE – Approbation de la convention préparatoire au dévoiement d’un réseau d’eau potable dans le cadre des travaux de construction du nouveau poste de police municipale

QUESTION N°10. COMMANDE PUBLIQUE – Convention de groupement de commandes de mise en place du dispositif d’aide à la gestion des risques et à la décision en situation de crise

QUESTION N°11. COMMANDE PUBLIQUE – Convention de groupement de commandes de mise en place du dispositif de télé alerte

QUESTION N°12. DOMAINE ET PATRIMOINE – mise à disposition gratuite de salles pour des formations de sécurité

QUESTION N°13. FINANCES LOCALES – mise à disposition gratuite de la salle bleue

QUESTION N°14. FNANCES LOCALES – Prise en charge des frais de sécurité incendie au profit de l’AFM TELETHON – TELETHON 2026

QUESTION N°15. FINANCES LOCALES – Tarification des accès aux ascenseurs panoramiques du Phare de la Méditerranée

QUESTION N°16. FINANCES LOCALES – Modification