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L’hébergement et la maintenance technique sont assurées par :
STRATIS
ZA Technopole – 18/20 Rue Lavoisier – 83210 La Farlède
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Loi applicable et attribution de juridiction

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Responsabilité

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Propriété intellectuelle

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En vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est en principe conditionnée à l’accord de la Ville de Palavas-les-Flots.

Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les « documents officiels » sont librement réutilisables :

• Les déclarations, les discours, les dossiers de presse et les communiqués ;

Cependant, le bon usage veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement la source. La reprise de ces documents de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l’auteur et de la source.

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Crédits

Conception et réalisation : STRATIS

Photographies : La Mairie de Palavas-les-Flots – Bernadette Thomas Rousselot – 1000et1vues – Drone OPS – Philippe Boyer – Olivier Maynard – Xavier Rufray – Siel – Gildas Pasquet – Pôle communication Ville de Palavas-les-Flots – Office de Tourisme – Ecosystem – Octopus – Thibault Schvartz – ABC’E photo – Pascal Valette, Exil – les 4 vents – Françoise Hauck – Claude Bertrand – Nathalie Vanherle – Le Centre Nautique Municipal Pierre Ligneuil – Association Marine et Tradition – M. Gérard Duvert – Patrick Eoche – Mathieu Garnault – Greg Bonaz – M. Peyre – René Bernard – Maïa Studio – Mairie de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier – Jacques Arts – TV SUD – Casino Groupe Partouche – Droits réservés tableaux : Jean-Aristide Rudel / Jean Rudel / Illustrations et dessins Albert Dubout (remerciements à la famille Dubout).

Vidéos : La Mairie de Palavas-les-Flots – Office de Tourisme – Pierrick Laupies – Pierre Guy Altamira – La Patrouille de France

Cartographie : © les contributeurs d’OpenStreetMap. Les données sont disponibles sous la licence ODbL.

Données personnelles

Le nouveau Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) est entré en application le 25 mai 2018. Il vient renforcer et enrichir les dispositions de la Loi informatique et liberté visant à la transparence et à la protection de vos données personnelles.

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